Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FÉNELON-PÉRIGORD
S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Numéro de dépôt :
3195124
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
15/11/2012

Présentation de la marque FÉNELON-PÉRIGORD

Déposée le 15 novembre 2002 par la société S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « FÉNELON-PÉRIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) LE MARCHADIAL,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) Le Marchadial - BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France.

La marque FÉNELON-PÉRIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÉNELON-PÉRIGORD est expirée depuis le 15 novembre 2012.

S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LE TURENNOIX , MACALISTER , COMMUNARD , "LE COMMUNARD" , GECKO , Fénelon


S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - LE MARCHADIAL,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France - SIREN 344103973


S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - Le Marchadial - BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)